Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novascreen
BT PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3980792
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
novascreen de BT PRODUCTION

Présentation de la marque novascreen

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « novascreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BT PRODUCTION domicilié(e) 32 rue Titon - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 074 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BT PRODUCTION, M. Grégory Coulboy domicilié(e) 32 rue Titon - 75011 - Paris - France.

La marque novascreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novascreen est expirée depuis le 7 février 2023.

BT PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DVD FAMILIALE , RaisonDetat Studio de création Print • Vidéo • Web


BT PRODUCTION, SARL - 32 rue Titon - 75011 - Paris - France - SIREN 408074060


BT PRODUCTION, M. Grégory Coulboy - 32 rue Titon - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

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